Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
1667150
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
30/04/2001
Présentation de la marque FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR
Déposée le 30 avril 1991 par BAULIER Aimé Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667150.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR est expirée depuis le 30 avril 2001.
BAULIER Aimé Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46